Règlements municipaux
Nous joindre
Site de la Ville
Règlements de la Ville de Québec
Règlements codifiés
Règlements annuels
Tableaux des modifications
Guide d'utilisation
Service des affaires juridiques
Ce document est une codification administrative
R.C.A.3V.Q. 6
- Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la tarification de biens et de services et les autres frais
Article 148
Versions de la disposition
Texte intégral
Afficher toutes les versions
Cacher toutes les versions
Date d'entrée en vigueur
2013-12-20
Afficher le document à cette date
148.
(
Abrogé : 2013, R.C.A.3V.Q. 147, a. 178.
).
2010, R.C.A.3V.Q. 6, a. 148
;
2012, R.C.A.3V.Q. 100, a. 47
;
2013, R.C.A.3V.Q. 147, a. 178
.
2012-04-29
Afficher le document à cette date
148.
La tarification pour trois semaines d’aquaforme pour personnes de 55 ans ou plus, à la piscine Gérard-Guay est la suivante :
1°
le tarif est de 83 $ pour un résident;
2°
le tarif est de 146 $ pour un non-résident.
2010, R.C.A.3V.Q. 6, a. 148
;
2012, R.C.A.3V.Q. 100, a. 47
.
2010-12-17
Afficher le document à cette date
148.
La tarification pour trois semaines d’aquaforme pour personnes de 55 ans ou plus, à la piscine Gérard-Guay est la suivante :
1°
le tarif est de 72,50 $ pour un résident;
2°
le tarif est de 108,75 $ pour un non-résident.
2010, R.C.A.3V.Q. 6, a. 148
.
Non en vigueur
Afficher le document à cette date
148.
La tarification pour trois semaines d’aquaforme pour personnes de 55 ans ou plus, à la piscine Gérard-Guay est la suivante :
1°
le tarif est de 72,50 $ pour un résident;
2°
le tarif est de 108,75 $ pour un non-résident.
2010, R.C.A.3V.Q. 6, a. 148
.
0
Sélections
Afficher
Les sélections du document courant
Toutes les sélections de la collection
Fragments sélectionnés
Supprimer toutes les sélections
Afficher les sélections
Cyberlex
Version 2.1.4.2